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présente un risque de blessure pour l’utilisateur, la FDA peut également entreprendre
des actions réglementaires. Le test post-permission le plus important du point de
vue du consommateur est l’essai d’émissions RF sur le téléphone. La FCC mesure
le taux d’absorption spécifique (specific absorption rate ou SAR) du téléphone,
selon un protocole d’essai rigoureux. Comme c’est le cas pour presque toutes les
mesures scientifiques, il est possible que les valeurs obtenues pendant le test
soient plus ou moins importantes que les émissions RF réelles du téléphone. La
différence entre les essais de mesure RF et les émissions de RF réelles sont
tributaires de la précision des appareils de mesure, puisque les instruments de
test et les environnements d’utilisation réels sont différents et en raison d’autres
facteurs variables. Cette variabilité sous-jacente est désignée «incertitude des
mesures». Lorsque la FCC effectue des essais post-permission sur un téléphone
cellulaire, elle prend en considération toute incertitude de mesure afin de
déterminer si des actions réglementaires sont appropriées. Cette approche assure
que lorsque la FCC entreprend des actions réglementaires, elle se fonde sur des
arguments scientifiques défendables.
L’équipe scientifique de la FDA a évalué la méthodologie employée par la FCC afin
de mesurer les RF émises par les téléphones cellulaires et a convenu qu’elle était
acceptable compte tenu de notre compréhension actuelle des risques engendrés
par les émissions de RF des téléphones cellulaires. Les émissions de RF par les
téléphones cellulaires ne sont pas considérées suffisantes pour présenter un
risque de blessure à l'utilisateur lorsque la valeur SAR mesurée est inférieure aux
limites de sécurité imposées par la FCC (valeur SAR de 1,6 W/kg). Même dans les
cas où l’incertitude de mesure maximale permise selon les normes de mesure
actuelles a été ajoutée à la valeur SAR maximale permise, la valeur SAR en
résultant se situe bien en deçà de n’importe quel niveau reconnu pour produire
un effet sévère. Par conséquent, l’approche de la FCC par rapport à l’incertitude
de mesure ne résultera pas en l’exposition des consommateurs à quelque risque
connu d’exposition aux RF émises par les téléphones cellulaires.
La FDA continuera à surveiller les études et les rapports relatifs aux effets sévères
des RF émises par les téléphones cellulaires et à propos des effets chroniques de
l’exposition à long terme aux RF émises par les téléphones cellulaires (c’est-à-
dire les risques liés à une utilisation de ces appareils pendant plusieurs années). Si
de nouveaux renseignements conduisent la FDA à croire qu’un changement
relatif à la politique de mesure de la FCC serait approprié, la FDA communiquera
avec la FCC et les deux agences collaboreront afin de développer une approche
acceptable pour les deux parties.
Mise à jour : 29 juillet 2003